Paragraphe 13270000

a) La spécialité pharmaceutique à base du principe actif tislélizumab, inscrite dans le présent paragraphe, fait l’objet d’un remboursement si elle est administrée en monothérapie pour le traitement des bénéficiaires adultes atteints d’un carcinome épidermoïde de l’œsophage avancé non résécable, récurrent ou métastatique, après une chimiothérapie à base de sels de platine.

Le bénéficiaire ne peut avoir reçu de traitement antérieur par un anti PD-1 ou un anti PD-L1.

b) Le remboursement ne peut être accordé que si la spécialité pharmaceutique concernée est prescrite par un médecin spécialiste responsable du traitement qui soit agréé en oncologie médicale ou en gastro-entérologie dans l’indication enregistrée pour laquelle le remboursement est demandé.

c) Le nombre de conditionnements remboursables tiendra compte de la posologie mentionnée dans le résumé des caractéristiques du produit (RCP) de la spécialité pharmaceutique à base de tislélizumab pour l’indication pour laquelle le remboursement est demandé.

d) Le traitement n’est remboursé que s’il a été approuvé lors d’une consultation oncologique multidisciplinaire (COM), dont le médecin spécialiste décrit au point b) conserve le rapport dans son dossier.

e) Le remboursement est accordé pour des périodes renouvelables de maximum 12 mois sur base chaque fois d’une demande de remboursement électronique introduite par le médecin spécialiste identifié et authentifié par la plateforme e-Health, décrit sous b), qui ainsi atteste :

- Que toutes les conditions remplies au point a) sont remplies.

- Tenir à la disposition du médecin-conseil les éléments de preuve relatifs à la situation du bénéficiaire (un rapport médical décrivant chronologiquement l’évolution de l’affection (y compris les résultats des imageries médicales et les résultats des examens anatomo-pathologiques) ainsi que la date à laquelle la Consultation Oncologique Multidisciplinaire a eu lieu).

- Arrêter le traitement en cas de progression de la maladie ou de toxicité inacceptable.

f) Le remboursement est accordé si le pharmacien hospitalier dispensateur dispose, préalablement à la délivrance de la spécialité pharmaceutique concernée, d’une preuve de l’accord électronique.

g) Le remboursement simultané de la spécialité pharmaceutique à base de tislélizumab et d’un autre inhibiteur PD-1 ou d’un inhibiteur PD-L1 n’est jamais autorisé.